Mentions légales
Éditeur du site
Le site emiliecolussomariage.fr est édité par :
- Dénomination
- Emilie Colusso EI
- Statut
- Entreprise individuelle (EI) — régime du micro-entrepreneur
- Activité
- Photographe professionnelle
- SIRET
- 824 691 273 00034
- SIREN
- 824 691 273
- Adresse
- 4 Allée de Montalion, 31120 Roquettes, France
- Téléphone
- 06 15 53 16 59
- contact@emiliecolusso.fr
- Publication
- Emilie Colusso, directrice de la publication
La mention « EI » accompagne obligatoirement la dénomination de toute entreprise individuelle sur ses documents professionnels, depuis le 15 mai 2022.
Taxe sur la valeur ajoutée
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Les prestations facturées ne comportent pas de TVA et celle-ci n'est donc pas récupérable par le client.
Numéro de TVA intracommunautaire attribué : FR 76 824 691 273. Il n'est utilisé que dans le cadre d'échanges intracommunautaires.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Société
- OVH SAS
- Forme
- Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
- Siège
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS
- Lille Métropole 424 761 419 00045
- Offre
- Hébergement web mutualisé Performance
- Site
- ovhcloud.com
Conception et réalisation
Conception graphique et développement : PaginaWeb — paginaweb.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des photographies présentées sur ce site sont des œuvres originales réalisées par Emilie Colusso. Elles sont protégées par le droit d'auteur au titre des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces photographies, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Cela vaut notamment pour la republication sur les réseaux sociaux, les sites de tiers, les supports imprimés, ainsi que pour l'utilisation à des fins d'entraînement de systèmes automatisés ou d'intelligence artificielle.
Les textes, la structure et l'identité visuelle du site sont également protégés. La marque et le nom de domaine emiliecolussomariage.fr ne peuvent être utilisés sans accord.
Les personnes photographiées apparaissant sur ce site l'ont été avec leur accord. Toute personne souhaitant obtenir le retrait d'une image la représentant peut en faire la demande à l'adresse email indiquée ci-dessus : elle sera traitée sans délai.
Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de contact, leur finalité, leur durée de conservation et les droits dont vous disposez sont détaillés dans la politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, Emilie Colusso EI a désigné un médiateur de la consommation. En cas de litige non résolu directement, vous pouvez le saisir gratuitement :
- Médiateur
- Société Médiation Professionnelle
- Structure
- Alteritae
- Adresse
- 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, France
- Site
- mediateur-consommation-smp.fr
La saisine du médiateur suppose d'avoir au préalable tenté de résoudre le litige directement auprès de nous par une réclamation écrite.
Conformément à l'article 14 du règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
Autre activité exercée sous le même statut
L'activité de photographie de mariage présentée sur ce site est exercée sous le même numéro SIRET que les autres activités photographiques d'Emilie Colusso (grossesse, nouveau-né, famille, formation), au titre d'une entreprise individuelle unique.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable ou de médiation, les tribunaux français sont seuls compétents.
Signalement d'un contenu
Pour signaler un contenu illicite ou une erreur sur ce site, écrivez à contact@emiliecolusso.fr.